Déposée le 14 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP AFFAIRES MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVAD domicilié(e) ROUTE DE CLISSON - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 658 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAVAD domicilié(e) Route de Clisson - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France.
La marque STOP AFFAIRES MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVAD, SARL - ROUTE DE CLISSON - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 339658452
SARL SAVAD - Route de Clisson - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665821 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05
Protection pour les produits et services. Cuir et imitations en cuir, produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, colliers pour animaux, laisses, garnitures de cuir pour meubles … meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux pailles pour la dégustation de boissons, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, plateaux de table, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur en lamelles… tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilettes en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés textiles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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